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| Le consortium OASIS sous le feu des critiques |
| Centré sur les standards liés aux technologies d'intégration interentreprise, l'OASIS compte modifier sa politique de propriété intellectuelle pour y faire entrer la notion de brevet. Levée de boucliers.
(25/02/2005) |
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Consortium centré sur les technologies d'intégration interentreprise, l'OASIS (Organization for the Advancement of Structured Information Standards) a initié - début février - un changement majeur dans sa politique de propriété intellectuelle, changement qui devrait rentrer en vigueur en avril prochain.
Concrètement, le consortium envisage de permettre à ses contributeurs de choisir entre trois régimes de propriété intellectuelle pour les standards sur lesquels ils travaillent, régimes dont certains peuvent donner lieu à la génération de royalties (par le truchement de brevets). Une première pour l'OASIS qui, jusqu'à présent, ne préconisait que des standards dits "ouverts", c'est-à-dire libres de tout brevet.
Le premier de ces régimes permet de travailler sous licence "raisonnable et non discriminante" (Reasonable And Non-Discriminatory, alias RAND). Les deuxième et troisième régimes ne prévoient pas de royalties, le deuxième précisant toutefois que l'absence de royalties devra s'appliquer "sur des bases raisonnables et non discriminantes", et le troisième sur des "termes limités".
"Cette politique reconnaît clairement qu'il est important de créer des standards libres de droits, en fournissant deux régimes sans royalties, tout en autorisant de travailler selon des licences RAND quand les membres préfèrent cette option. Alors que presque tous les standards OASIS peuvent aujourd'hui être implémentés sans royalties, la révision de la politique de propriété intellectuelle aide à clarifier nos processus liés aux standards ouverts et assure à ceux qui implémentent les standards OASIS à travers le monde que ces derniers peuvent être adoptés avec confiance", précise Patrick Gannon, P-DG d'OASIS, dans un communiqué.
| Richard Stallman et Larry Lessig ont vivement réagi |
Immédiatement, les défenseurs des standards ouverts, Richard Stallman et Larry Lessig (professeur de Droit à l'université de Stanford) en tête ont vivement protesté contre cette modification de la politique de propriété intellectuelle de l'OASIS. Un courrier électronique, envoyé mardi dernier et signé par Richard Stallman et Larry Lessig (entre autres personnalités), appelle au boycott des spécifications produites par l'OASIS qui ne seraient pas entièrement ouvertes.
"Nous vous demandons de nous soutenir dans notre opposition à la politique de brevets de l'OASIS. N'implémentez pas de standard OASIS non ouvert. Exigez de l'OASIS qu'il révise sa politique. Si vous êtes un membre de l'OASIS, ne participez à aucun groupe de travail qui autoriserait des standards encombrés ne pouvant pas être implémentés en Open Source et par les logiciels libres", lancent les auteurs du mail. |
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