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| Microsoft condamné à verser 1,5 milliard de dollars à Alcatel-Lucent |
| Condamné pour violation de brevet sur les technologies MP3 de Lucent, Microsoft devra verser 1,52 milliard de dollars à l'équipementier télécoms. En 2007, d'autres condamnations pourraient à nouveau l'affecter.
(26/02/2007) |
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L'amende est exemplaire et historique : 1,5 milliard de dollars devront être versés par Microsoft à l'équipementier Alcatel-Lucent dans une affaire de violation de brevets portant sur la technologie MP3. Il s'agit de la plus forte amende imposée à un acteur reconnu coupable de violation de brevets.
L'affaire remonte à 2003, lorsque la société Lucent décide de porter plainte contre les fabricants Dell et Gateway qu'il accuse de vendre du matériel exploitant ses technologies mais sans avoir signé de licences au préalable. Plus que les machines, c'est le système d'exploitation vendu avec qui est en cause.
Microsoft réagit donc à ce projet et porte plainte à son tour contre Lucent. Commence alors une longue bataille juridique qui est loin d'être terminée. Le jugement rendu jeudi ne tient compte en effet que du format MP3 sous Windows Media Player, alors que Lucent a également porté plainte pour protéger sa propriété intellectuelle relative à l'imagerie, la compression des signaux numériques, le partage et la reconnaissance vocale.
Au total, Lucent oppose à Microsoft 15 brevets différents. Sur ces 15 brevets, 2 ont déjà été écartés par la justice qui les a jugé sans fondement. Concernant les 13 autres, ils ont été découpés en 6 affaires différentes, dont celle des technologies MP3 qui est la première à aboutir aujourd'hui. La prochaine étape de ce procès concerne les technologies de reconnaissance vocale et devrait aboutir dans le courant du mois du printemps 2007.
| Microsoft pourrait perdre 15 cents sur son résultat net annuel |
En attendant ceux-ci, Microsoft a déjà annoncé qu'il espérait obtenir de la cour un allégement de cette condamnation considérée comme disproportionnée et injustifiée. L'amende tient compte du préjudice subit par la société Lucent sur chaque PC vendu avec Windows depuis le mois de mai 2003. Une condamnation lourde, mais inférieure aux premières rumeurs qui évoquaient une somme de 4,5 milliards de dollars.
Si un allégement n'est pas possible, Microsoft compte faire appel. Il faut dire que l'amende représente un bénéfice net par action de 15 cents en moins pour ses actionnaires, soit une coupe de 10% de son résultat net annuel. Chez Alcatel-Lucent, en plein redressement économique (lire l'article du 12/02/2007), cette nouvelle redonne du souffle à la société.
Mais l'affaire va plus loin que le simple affrontement entre les deux entreprises. Derrière le procès initié par Lucent, ce sont les clients de la société allemande Fraunhofer qui sont ciblés à l'instar de Microsoft. Ce dernier affirme en effet avoir payé 16 millions de dollars pour s'acquitter des droits de la technologie MP3 de Fraunhofer.
Or, parmi les clients de Fraunhofer se trouvent tous les ténors du marché de la musique électronique, notamment Napster, Apple, Sony Music, Creative et d'autres tels Intel ou encore Texas Instrument. Le montant de l'amende infligé à Microsoft pourrait les inciter à agir en sa faveur dans la suite de cette affaire.
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